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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE LARNAUDIE
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BARON D'ASSAYAC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BARON D'ASSAYAC
SOCIETE NOUVELLE LARNAUDIE, société anonyme

Numéro de dépôt :
95598658
Date de dépôt :
22/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/10/2012

Présentation de la marque BARON D'ASSAYAC

Déposée le 22 novembre 1995 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE LARNAUDIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BARON D'ASSAYAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-52 du 29 décembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE LARNAUDIE domicilié(e) Zone artisanale de l'Aiguille,46100 FIGEAC (dossier no 2229053) - 46100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 596 545 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet TMARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2229053) - 75008 - France.

La marque BARON D'ASSAYAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95598658.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 17 ans, la marque BARON D'ASSAYAC est expirée depuis le 7 octobre 2012.

SOCIETE NOUVELLE LARNAUDIE a également déposé les autres marques suivantes : L'AIR DES CHAMPS , (Marque figurative) , LE BOLETUS EDULIS


SOCIETE NOUVELLE LARNAUDIE, société anonyme - Zone artisanale de l'Aiguille,46100 FIGEAC (dossier no 2229053) - 46100 - France - SIREN 413596545


Cabinet TMARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2229053) - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-18

Inscription le 24 septembre 1998 - Transmission totale de propriété n°262590 - Publication au BOPI 1998-09-24

Inscription le 21 février 2005 - Transmission totale de propriété n°407977 - Publication au BOPI 2005-02-21

Renouvellement sans limitation le 7 octobre 2002 n°2229053 - Publication au BOPI 2002-10-07

Publication - Publication le 29 déc. 1995 au BOPI 1995-52

Plats cuisinés à base de viande, de poissons, de fruits de mer, de légumes ou de champignons, conserves alimentaires autres que les boissons, autres que les aliments pour bébés et autres que celles à usage médical.Conserves alimentaires autres que les boissons, autres que les aliments pour bébés et autres que celles à usage médical.Champignons frais

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.